Transports scolaires Resumé Le rapport présente nos interventions en faveur des transports scolaires, les inscriptions budgétaires pour le Budget Primitif 2007 et les principales actions programmées pour l’année à venir. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : STD - Transports Scolaires Domaine : Aides / Subventions Commission : Assemblée Départementale