portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - multi-accueil Le Trèfle", sis allée du chemin vert à RIXHEIM (68170) Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 17/01/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : DGA Développement Humain et Solidarité Domaine : Accueil d'enfants Commission :