Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44)
Resumé
Après examen par la 6ème Commission des dossiers présentés en 2004, 2005 et 2006, il vous est proposé de programmer les opérations dont l'ordre de service nous est parvenu, ce qui induit au titre des programmes : - 2004 : un montant de subvention de 88 103 € pour l’Assainissement, - 2005 : un montant de subvention de 8 610 € pour l’Alimentation en Eau Potable et de 293 925 € pour l’Assainissement, - 2006 : un montant de subvention de 59 490 € pour l’Alimentation en Eau Potable, - 2007 : un montant de subvention de 5 122 € pour l’Aménagement Hydraulique du Vignoble et de 1 260 € pour les Accès aux Fermes de Montagne.
