Sage-Ill Nappe-Rhin : participation à l'étude du plan de communication

Resumé

Suite aux avis favorables de la Commission de l’Agriculture, de l’Environnement et du Cadre de Vie, en date du 3 juillet 2006, et du Conseil Général, lors de sa réunion du 22 juin 2007, le rapport propose de programmer la subvention de 5 609,24 € accordée à la Région Alsace pour la réalisation d’une étude du plan de communication du SAGE Ill-Nappe-Rhin. Les crédits correspondants sont inscrits au Programme C014 (Enveloppe : 95944 – Nature : 65732 – Fonction : 61)

Pièces jointes