RD 466. Déviation d'Apsach. Programme AL11
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’approuver les études de projet, de fixer le coût prévisionnel de l’opération à un montant total de 18,5 M€ TTC (valeur mars 2007), d’arrêter le forfait de rémunération du maître d'œuvre à un montant de 428 775 € HT, d’autoriser le Président à souscrire les marchés nécessaires aux travaux et à prendre les décisions concernant leur exécution.
