Dénomination du collège de Hégenheim Resumé La dénomination des collèges relève des compétences du Département. Le présent rapport concerne la dénomination du collège de HEGENHEIM. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Environnement Commission : Commission Permanente