Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA). Resumé Le rapport propose d’autoriser le Président ou son représentant à signer la Charte du Plan Climat de la CAMSA. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service Energie et Recyclage Domaine : Tourisme Commission : Commission Permanente