Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat.

Resumé

 Il vous est proposé dans le présent rapport d'adopter l'avenant n° 2 à la convention du 15 mai 2007 entre les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, la Région et l'Agence Culturelle d'Alsace (ACA). Cet avenant porte sur une subvention complémentaire allouée par la Région Alsace en faveur de l'ACA pour les aides à l'écriture et au développement dans le secteur audiovisuel et cinématographique.

Pièces jointes