Territorialisation. Locaux provisoires.
Resumé
Dans le cadre de la démarche de territorialisation, le renforcement de la présence du Département du HAUT-RHIN dans les Territoires de Vie passe par l’installation des animateurs coordonnateurs dans des locaux afin d’assurer leurs missions (permanences…). Il est proposé d’approuver, d’une part, l’avenant n° 1 à la convention d’occupation de locaux à titre précaire, avec la Ville d’ENSISHEIM pour un loyer annuel de 8 352,96 €, charges comprises, d’autre part, d’approuver la convention pour l’occupation de locaux à SAINTE-MARIE-AUX-MINES pour un loyer annuel de 4 800 €, et des provisions sur charges d’un montant de 600 € par an, et de m’autoriser à les signer.
