Le présent rapport vous propose de renouveler les conventions de mise à disposition des voies et bâtiments du chemin de fer touristique de la vallée de la Doller, jusqu'au 31 décembre 2008, moyennant une redevance symbolique d'un euro.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols