Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Resumé Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service des Actions Éducatives Domaine : Transports / Routes Commission : Commission Permanente