Programmes départementaux 2005 - 2007 - 2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Aménagement hydraulique du vignoble (CO15) - Dégâts d'orage (CO15).

Resumé

Après examen par la Commission de l'Agriculture, de l'Environnement et du Cadre de Vie, des dossiers présentés en 2005, 2007 et 2008, il vous est proposé de programmer les opérations dont l'ordre de service nous est parvenu, ce qui induit au titre des programmes: - 2005 : un montant de subvention de 16 200 € pour l’Alimentation en Eau Potable, - 2007 : un montant de subventions de 31 255 € pour l'Alimentation en Eau Potable et de 31 135 € pour l’Assainissement, - 2008 : un montant de subventions de 18 760 € pour l'Aménagement Hydraulique du Vignoble, de 128 156 € pour l’Assainissement et de 24 314 € pour les Dégâts d’Orage.

Pièces jointes