Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Service de la Tarification des Etablissements Domaine : Prix de Journée Commission :
