Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.
Resumé
Dans le cadre du programme d’aménagement des rivières 2008 (4 000 000 €), il vous est proposé d’approuver 13 nouveaux programmes de travaux pour un montant total de 3 807 000 € TTC et d'en confier la maîtrise d’ouvrage au Département. Il vous est également proposé d'approuver 5 opérations de travaux sur le Canal du Rhône au Rhin déclassé, qui est propriété du Département, pour un montant de 200 000 € TTC. 6 nouvelles opérations subventionnables sont à inscrire pour un montant de subvention de 186 000,00 € TTC en aménagement de rivières. Enfin, la cotisation du Département au Syndicat Mixte du Strengbach pour l'année 2006 n'ayant pas été payée à ce jour est à réaliser sur le budget 2008 pour un montant de 3 250 €.
