CONVENTION ADEME – DEPARTEMENT POUR L’ANNEE 2008
Resumé
Le rapport propose d’approuver la convention ADEME pour l’année 2008, qui découle de l’accord-cadre pluriannuel adopté par l’Assemblée départementale le 28 septembre 2004, dans le but de promouvoir la réduction des déchets à la source, les collectes sélectives d’emballages et de biodéchets par les EPCI, ainsi que la sensibilisation du public et la promotion du compostage individuel. Par ailleurs, le rapport propose d’approuver les subventions aux projets éligibles dans le cadre du conventionnement ADEME – Département, qui sont listés en annexe et dont le montant cumulé atteint 56 451 €.
