VERSEMENT DU SOLDE D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2008 EN FAVEUR DE L’ECOMUSEE D’ALSACE
Resumé
Il vous est proposé de déroger au règlement financier départemental afin de pouvoir verser à l’Association de l’Ecomusée d’Alsace, le solde d’une subvention d’investissement octroyée par délibération de la Commission Permanente du 7 novembre 2008.
