Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne.
Resumé
Dans le cadre du rapport, il est proposé d’attribuer en 2009, les subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines, de la manière suivante : - 237 000 € à l’ensemble des mutuelles du personnel départemental (hors assistantes maternelles et agents de la Cité de l’enfance) - 726 000 € à l’association pour le personnel de l’administration départementale (ASPAD 68) - 205 000 € à la Caisse départementale de retraites.
