TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009 Resumé Le rapport a pour objet l'engagement des marchés de transports réguliers et scolaires programmés pour la rentrée de septembre 2009 Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : STD - Transports Scolaires Domaine : Transports / Routes Commission : Commission Permanente