Institut Franco-Allemand de Recherches de SAINT-LOUIS - Projet de recherche ELSI

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé d'allouer à l'Institut Franco-Allemand de Recherches de SAINT-LOUIS pour le projet de recherche ELSI une subvention d'investissement de 150 000 € et une subvention de fonctionnement de 346 000 €, soit 173 000 € en 2009 et 173 000 € en 2010, sous réserve de l'inscription des crédits au Budget Primitif 2010. Il est également demandé d'approuver la convention précisant les modalités de versement des subventions départementales et de m'autoriser à la signer.

Pièces jointes