RÈGLEMENTS DEROGATOIRES APPLICABLES A CERTAINS AGENTS DU CHATEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG

Resumé

Le présent rapport a pour objet de vous proposer : - l'adoption d'un règlement spécifique à l'organisation du temps de travail des agents postés du Château du Haut-Koenigsbourg ; - la révision du règlement encadrant les contreparties exigibles des agents du Château du Haut-Koenigsbourg logés par nécessité absolue de service.

Pièces jointes