CONSTRUCTION D'UN TERRIER ARTIFICIEL POUR LE BLAIREAU D'EUROPE À KOGENHEIM - RD 203 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE TERRAIN À TITRE GRATUIT
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’approuver les termes de la convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle à titre gratuit par la Commune de KOGENHEIM, pour la création d'un terrier artificiel installé par la Collectivité européenne d’Alsace.
