ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé de prendre acte de l’activité d’ALSABAIL et de répartir en condition des fonctions exercées, pour la durée de leur mandat, les jetons annuels de présence versés par ALSABAIL entre les Conseillers d'Alsace amenés à siéger à l’Assemblée Générale, au Conseil d’Administration et au Comité des Engagements d’ALSABAIL.

Pièces jointes