SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET PRÊT D'UN BIEN MOBILIER
Resumé
Le présent rapport propose à la Commission permanente d’approuver l’attribution de subventions d’investissement et de fonctionnement et les conventions afférentes au titre du Plan Patrimoine emblématique de l’Alsace pour un montant total de 252 091 €, au titre du soutien à l'animation du patrimoine pour un montant total de 720 000 €, ainsi que pour le soutien de cinq centres d'interprétation du patrimoine pour un montant total de 113 231 €. Il est également proposé de prêter une vasque du céramiste Théodore DECK, propriété de la Collectivité européenne d'Alsace, au musée municipal de Guebwiller, de conclure la convention de prêt avec la Commune de Guebwiller, ainsi que de valider les conventions pour le subventionnement de l'Association de l'Ecomusée, de la Fondation du Patrimoine et d’autoriser le Président à signer l'ensemble des conventions présentées en annexe du rapport.
Pièces jointes
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Rapport_signe -
Rapport -
Deliberation_signe -
Deliberation -
Annexe 5_Sub CIP -
CONVENTION DE PRÊT GUEBWILLER -
Convention Fondation du Patrimoine 2023 -
Annexe 3_Sub ECOMUSEE FONCTIONNEMENT -
Annexe 2_Sub ECOMUSEE INVESTISSEMENT -
Annexe 1_Sub PPEA -
convention AMROF_2023 -
Annexe 4 CIP -
convention CDC Alsace Bossue - La Villa_2023 -
convention CDC Pays de Barr_seigneurie_2023 -
convention CDC Pays de Saverne_atelier orgue_ -
convention CDC pays hanau_chateau lichtenberg -
convention CDC sauer pechelbronn_2023 -
Annexe 6_Sub FONDATION DU PATRIMOINE -
Annexe 7 Bilan fréquentation des CIP -
CONVENTION _2023_Ecomusée -
Deliberation_signe