SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE
Resumé
Les orientations renouvelées pour la culture et le rayonnement de l’Alsace, dont s’est dotée la Collectivité européenne d’Alsace le 21 février 2022, ont pour ambition d’incarner l’Alsace en soutenant la présence artistique sur son territoire et les dynamiques partenariales qui favorisent la cohésion sociale et territoriale. Dans ce cadre, le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente d'attribuer des subventions en fonctionnement (231 000 €) au titre de projets de développement culturel de 6 Communautés de Communes (Alsace Bossue, Hanau La Petite Pierre, Pays de la Zorn, Val d'argent, Thann-Cernay, Sundgau) et de la Ville de Mulhouse.
Pièces jointes
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Rapport_signe -
Rapport -
Deliberation_signe -
Deliberation -
CONV_29112021_PARTENARIAT_CEA_COM_COM_VAL_DARG -
CONV_07102020_PARTENARIAT_CEA_THANN_CERNAY_202 -
CONV_05022020_PARTENARIAT_CEA_COM_COM_ALSACE_B -
Annexe_2023_CCS_Convention de partenariat -
Annexe_2023_CCPZ_Convention de partenariat -
Annexe_2023_CCHLPP_Convention de partenariat -
ANNEXE FINANCIERE CP 13 11 2023 -
Annexe_2023_MULHOUSE_Convention de partenaria -
Deliberation_signe