AIDE AU DYNAMISME DES CLUBS SPORTIFSET SOUTIEN AU CLUB VOSGIEN
Resumé
Après l’adoption de la nouvelle politique sportive alsacienne en séance plénière du 6 février 2023, il est proposé à la Commission permanente de voter, au titre de l’aide au dynamisme des clubs, diverses subventions de fonctionnement aux clubs sportifs alsaciens d’un montant global de 1 666 937 €. Par ailleurs, il vous est également proposé d’octroyer dans ce rapport des subventions de fonctionnement au Club Vosgien à hauteur de 71 000 €.
Pièces jointes
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Rapport_signe -
Rapport -
Deliberation_signe -
Deliberation -
4896_3_1 Dispositif Aide au dynamismes des clu -
ANNEXE 3 CONVENTION TYPE CLUB SUB sup 23 000 -
ANNEXE 6 ADCV 68 Convention subvention 2023_3 -
ANNEXE 5 ADCV 67 Convention subvention 2023 _ -
ANNEXE FINANCIERE 4_CLUBS_VOSGIENS -
ANNEXE 2 BIS AIDE COMPLEMENTAIRE _004_ -
ANNEXE 2 DYNAMISME CLUBS SPORTIFS -
Deliberation_signe