MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer : - l'adoption d'un règlement spécifique à l'organisation du temps de travail des agents de la médiathèque de Sarre-Union, de la médiathèque du Sundgau et de la médiathèque de la Vallée de Villé ; - la communication de l'avis du Comité Social Territorial du 16 juin 2023 concernant le Rapport Social Unique de l'année 2021.
