ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DES 20 OCTOBRE ET 13 NOVEMBRE 2023
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'approbation par l'Assemblée des procès-verbaux des réunions publiques du Conseil des vendredi 20 octobre et lundi 13 novembre 2023 présentés sous forme de transcription in extenso.
Pièces jointes
Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/12/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Direction : Direction des services de l'Assemblée
Service : Pas de service
Domaine : Administration et gestion des services
Commission : Commission Efficacité et sobriété financière