SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer d’attribuer des subventions de fonctionnement d'un montant total de 24 305 € dont 23 000 € pour la réalisation des études portant sur la création d'un Musée Européen du Manga et de l’Anime porté par le Centre Européen d’Etudes Japonaises d’Alsace et 1 305 € pour la réalisation d’une étude de faisabilité en vue de la création d’un réseau de chaleur pour des équipements communautaires et le collège à Ferrette, portée par la Communauté de Communes Sundgau, ainsi que la prolongation de la durée de validité des subventions en faveur de la Communauté de Communes de la Vallée de Villé et de la Ville de Barr.
