SUBVENTIONS 2024 AUX DEUX PARCS NATURELS RÉGIONAUX
Resumé
L'Alsace dispose de deux Parcs Naturels Régionaux sur les 54 que compte la France. Le cadre du partenariat entre la Collectivité européenne d'Alsace et les deux Parcs est défini par deux conventions d'objectifs partagés 2023-2025. Le rapport propose d'attribuer trois subventions au Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) d'un montant total de 135 000 € pour l'année 2024 et une subvention de fonctionnement de 14 000 € au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges au titre du loyer du site d’accueil du Col de la Schlucht.
Pièces jointes
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Rapport_signe -
Rapport -
Deliberation_signe -
Deliberation -
ANNEXE 4- PNRBV Tab-Prog-2024-27mars24 -
ANNEXE 3 SYCOPARC Synthèse Programmation 2024 -
ANNEXE 2-convention MER EE 2024 -
ANNEXE financière Culture SYCOPARC-v2 -
ANNEXE 1 SYCOPARC convention financière_V2 -
ANNEXE financière EE MER 2024 -
ANNEXE Financière PNRBV -
ANNEXE FINANCIERE MUT_ARCHI -
Deliberation_signe