MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES
Resumé
Le présent rapport a pour objet de vous proposer : - la révision du règlement du temps de travail applicable au personnel affecté à la Cité de l'Enfance de Colmar ; - l'adoption d'un nouveau règlement du temps de travail applicable au personnel des routes ; - d'autoriser le Président à faire droit aux demandes de capitalisation des intérêts formulées par les agents dans le cadre de régularisations de leur situation ; - de vous communiquer l'avis rendu par le Comité Social Territorial du 19 février 2024 relatif au Rapport Social Unique de l'année 2022.
