Proposition de convention pour le dépôt de vestiges archéologiques mobiliers et la mise à disposition de sites archéologiques appartenant au Département.

Resumé

Le présent rapport propose de décider de conclure une convention concernant : - le dépôt au Pôle Archéologique Interdépartemental Rhénan (PAIR) des vestiges archéologiques mobiliers appartenant au Département, - la mise à disposition du PAIR de sites archéologiques appartenant au Département (site gallo-romain de Mackwiller et site préhistorique de Mutzig-Rain).

Pièces jointes