Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer au Conseil Départemental de décider d'exonérer l'éditeur « La Nuée Bleue » de droits de reproduction et de réutilisation pour sa publication à venir, intitulée « Trésors des bibliothèques et archives d'Alsace », eu égard au degré élevé d'implication des Archives départementales dès la mise en œuvre du projet, à la valeur scientifique de l'ouvrage ainsi qu'à la volonté et à l'expérience reconnue de l'éditeur dans la mise en valeur et la diffusion du patrimoine alsacien.
