Proposition d'adhésion du Département à l'Association Trion Climate et d'approbation du projet de convention 2018-2021
Resumé
Le Conseil Départemental du Bas-Rhin a, par délibération du CG/2015/3 du 2 mars 2015, décidé de l’adhésion du Département à l’association Trion Climate, association transfrontalière en charge de la mise en œuvre opérationnelle de la stratégie énergie de la Conférence du Rhin Supérieur. Le financement et le fonctionnement de la structure sont formalisés par une convention d’une durée de 3 ans. La convention actuelle arrive à échéance le 30 juin 2018. Il est proposé que le Département reconduise son adhésion à Trion Climate pour 3 ans à partir du 1er juillet 2018 et verse une cotisation annuelle de 3 000 €, proratisée à hauteur de 1 500 € pour 2018 sous réserve de l’inscription au budget des crédits correspondants.
