Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de KINTZHEIM, au titre du soutien au patrimoine religieux
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider d'attribuer une subvention à la Commune de Kintzheim, pour le financement de travaux en faveur du patrimoine religieux, projet inscrit au contrat de territoire génération 2 de Sélestat.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : K4 - Archives, Patrimoine, Mémoire
Service : K450 - Service du patrimoine culturel
Domaine : Non renseigné
Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation