Proposition de tarifs des régies
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer au Conseil Départemental de décider de modifier les tarifs des produits encaissés dans le cadre des régies de recettes. Il est ainsi proposé au Conseil Départemental de décider d’appliquer de nouveaux tarifs pour certains produits encaissés dans le cadre des régies de recettes.
Pièces jointes
-
Délibération -
Rapport -
Tarifs Maison de Wangenbourg 2018.pdf -
Tarifs Colonie Wangenbourg 2018.pdf -
Tarifs Archives 2018 1.pdf -
Tarifs Archives 2018 2.pdf -
Tarifs Foyer 2018.pdf -
Tarifs Vaisseau 2018.pdf -
Tarifs Vaisseau Convention de partenariat CNAS 2017.pdf -
Tarifs Vaisseau Convention de partenariat IKEA 2017.pdf -
Tarifs Vaisseau Convention de partenariat Rivetoile 2017.pdf -
Tarifs Vaisseau Convention de partenariat UGC 2017.pdf -
Tarifs Vaisseau Boutique 2017.pdf -
Tarifs Vaisseau Mercuriale cafétéria 2017.pdf -
Tarifs HK Entrée et conditions 2018.pdf -
Tarifs HK Visites et activités 2018.pdf -
Tarifs HK Espaces et exceptionnelles 2018.pdf -
Tarifs Saverne 2018.pdf