Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive, à une manifestation sportive et à la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'attribution d'aides pour 2018 au Comités Départementaux de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) et proposition d'approbation des termes du projet d'avenant à conclure avec l'UGSEL Alsace ainsi que des conventions financières à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS 67
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider d'attribuer : - aux associations sportives et aux comités sportifs des aides à la licence sportive ; - une subvention à l'organisation d'une manifestation sportive ; - une aide aux résultats et aux déplacements aux associations sportives ayant engagé une de leurs équipes ou des athlètes en championnats de France handisport ou de sport adapté. Le présent rapport propose à la Commission Permanente de décider d'attribuer : - des subventions pour l'année 2018 à l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et au Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) dans le cadre des conventions d'objectifs en vigueur; - d'approuver les termes des projets d'un avenant à conclure avec l'UGSEL Alsace ainsi que des conventions financières à conclure avec ces comités départementaux.
