Proposition de tarifs des régies
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer au Conseil Départemental de décider de modifier les tarifs des produits encaissés dans le cadre des régies de recettes et d’appliquer de nouveaux tarifs pour certains produits encaissés dans le cadre des régies de recettes.
Pièces jointes
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Délibération -
Rapport -
Tarifs Maison de Wangenbourg 2019.pdf -
Tarifs Colonie Wangenbourg 2019.pdf -
Tarifs Archives 2019 1.pdf -
Tarifs Archives 2019 2.pdf -
Tarifs Foyer 2019.pdf -
Tarifs Vaisseau 2019.pdf -
Tarifs Vaisseau Convention de partenariat CNAS 2019.pdf -
Tarifs Vaisseau Boutique 2018.pdf -
Tarifs Vaisseau Mercuriale cafétéria 2018.pdf -
Tarifs HK Entrée et conditions 2019.pdf -
Tarifs HK Prises de vues 2019.pdf -
Tarifs HK Espaces et exceptionnelles 2019.pdf -
Tarifs HK Visites et activités 2019.pdf -
Tarifs HK Convention de partenariat CNAS 2019 v2 -
Tarifs HK Avenant Pass Alsace 2019.pdf