Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive scolaire UGSEL Alsace et d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Maison Départementale des Sports. Proposition d'approbation des termes du projet de convention financière à conclure avec l'Association de la Maison Départementale des Sports

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider d'attribuer aux associations sportives des aides à la licence sportive scolaire UGSEL et une subvention de fonctionnement à l'Association de la Maison Départementale des Sports. Le présent rapport a également pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider d'approuver les termes du projet de convention financière à conclure avec l'Association de la Maison Départementale des Sports.

Pièces jointes