Proposition de renouvellement de la mise à disposition à temps partiel à 30% d’un agent du Département auprès de l’Association des Communes Forestières d’Alsace et d’approbation des termes du projet de convention correspondant
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider du renouvellement avec effet du 1er mars 2019 pour une durée de quatre mois de la mise à disposition à temps partiel à 30% d’un agent du Département auprès de l’Association des Communes Forestières d’Alsace et d’approuver les termes du projet de convention de mise à disposition à conclure entre le Département et l’Association des Communes Forestières d’Alsace.
