Temps de travail - Proposition de mise à jour du règlement spécifique du temps de travail des agents d'intervention du service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR)

Resumé

Le rapport a pour objet de proposer à la Commission Permanente de décider de la mise à jour du règlement spécifique du temps de travail applicable aux agents d'intervention du service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) à partir du 1er juin 2019, suite à l’ajustement de l’organisation du service.

Pièces jointes