Proposition d'attribution d'aides pour 2019 aux Comités Départementaux de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) et proposition d'approbation des termes du projet d'avenant à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS67, ainsi que des conventions financières 2019 à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS 67
Resumé
Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'attribuer des aides qui découlent directement de la politique sportive adoptée en Assemblée Plénière du 22 octobre 2018 (cf. délibération N°CD/2018/044). Il s'agit des subventions pour l'année 2019 à l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et au Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) dans le cadre des conventions d'objectifs en vigueur. A cet effet, il est proposé d'approuver les termes des projets d'avenants à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS67 ainsi que des conventions financières 2019 à conclure avec ces comités départementaux.
