Proposition d’attribution d’aides départementales aux clubs « passerelles » contribuant au rayonnement des territoires et aux manifestations sportives. Proposition d'approbation des termes du projet modifié de la convention financière à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la SAS SIG ARENA

Resumé

Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'attribuer des aides relevant de la politique sportive adoptée en Assemblée Plénière du 22 octobre 2018 (délibération n°CD/2018/044). Il s'agit d'une part, de dispositifs d'aide révisés ou confirmés : l'aide aux manifestations sportives. Il s'agit d'autre part, de nouveaux dispositifs : l'aide aux clubs "passerelles" évoluant au 2ème niveau professionnel pour la saison 2019/2020. Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'approuver les projets d'actions proposés et les termes des projets de conventions financières à conclure avec les clubs "passerelles" aidés. Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'approuver les termes du projet modifié de la convention financière à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la SAS SIG ARENA.

Pièces jointes