Proposition d'approbation des termes d'une convention de mise à disposition de la base de données "Grognards"
Resumé
Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'approuver les termes du projet de convention de mise à disposition au Département du Bas-Rhin de la base de données "Grognards" par M. Alain Klein.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : K - Mission culture et tourisme
Service : K4 - Archives, Patrimoine, Mémoire
Domaine : Non renseigné
Commission : 3 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation