Proposition de mise en vente de différents véhicules et matériels du Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) Resumé Le présent rapport propose à la Commission Permanente de décider de la mise en vente de divers matériels, propriétés du Département du Bas-Rhin. Pièces jointes Délibération Rapport RETOUR D'AFFECTATION BIENS SPVBR DELIB JUIN 2020.pdf CESSIONS.SPVBR.JUIN 2020.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 22/06/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : E2 - Direction des finances et de la commande publique Service : E240 - Service expertise et qualité comptable Domaine : Non renseigné Commission : 6 - Commission des finances et des affaires générales