Proposition de compléter la vacance de siège de la Commission Permanente du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Proposition d'approbation de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission Territoriale Sud - Proposition de désignation au sein de divers organismes
Resumé
Ce rapport a pour objet d’inviter les Conseillers départementaux à décider de compléter la Commission Permanente du Conseil Départemental du Bas-Rhin, dont un siège est vacant depuis le 26 mai 2020, suite à la démission de Madame Frédérique MOZZICONACCI et son remplacement par Madame Christine MORITZ pour représenter le canton de Mutzig. Il est proposé au Conseil Départemental de décider d'approuver les propositions de modifications de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission territoriale Sud, suite à la démission de Madame Frédérique MOZZICONACCI, Conseillère Départementale du canton de Mutzig et son remplacement immédiat par Madame Christine MORITZ au sein du Conseil Départemental. Il est par ailleurs proposé de désigner Madame Christine MORITZ dans plusieurs instances, en remplacement de Mme Frédérique MOZZICONACCI.
