Proposition d'attribution d'aides pour 2020 aux Comités Départementaux de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) et proposition d'approbation des termes du projet de convention à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS67 pour 2020-2021
Resumé
Le présent rapport propose à la Commission Permanente d'attribuer des aides qui découlent directement de la politique sportive adoptée en Assemblée Plénière du 22 octobre 2018 (cf. délibération N°CD/2018/044). Il s'agit des subventions pour l'année 2020 à l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et au Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) dans le cadre des conventions d'objectifs à conclure. A cet effet, il est proposé d'approuver les termes des projets de conventions à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS67.
