Proposition de mise à disposition d'un agent du Département auprès de l'Amicale du Département du Bas-Rhin, et d'approbation du projet de convention correspondant.
Resumé
L’Amicale du Département du Bas-Rhin bénéficie depuis le 1er janvier 2015 de la mise à disposition d’un agent du Département du Bas-Rhin. Le présent rapport propose à la Commission Permanente de décider du renouvellement de cette mise à disposition, pour une nouvelle période d’un an, à compter du 1er janvier 2021 et d’approuver les termes du projet de convention à conclure entre l’Amicale et le Département.
