Renouvellement des marques relatives au Château du Haut-Koenigsbourg
Resumé
Le présent rapport a pour objet d’approuver le renouvellement de la marque verbale Haut-Koenigsbourg ainsi que sa marque figurative et semi-figurative (logos, au niveau national et européen).
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : K - Mission culture et tourisme
Service : K6 - Château du Haut-Koenigsbourg
Domaine : Non renseigné
Commission : 3 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation