Subvention 2011 à l'Association ''AVA habitat et nomadisme'' Resumé Le présent rapport concerne la demande de subvention de fonctionnement de l'association AVA habitat et nomadisme, pour l'année 2011. Pièces jointes Délibération Rapport Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Pôle aménagement du territoire Service : Direction de l'habitat Domaine : Non renseigné Commission : I - Commission des équipements et de l'aménagement du territoire