Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
